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PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de la mairie de CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE :
Mairie de CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE
18 avenue de la Tour
06390 CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE
Téléphone : 04 93 79 03 65
Courriel : chateauneuf.villevieille@wanadoo.fr

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Edmond MARI en sa qualité de Maire.

RÉALISATION ET GESTION TECHNIQUE

Le webmaster du site est Melle Claire PHILIPPE pour le SICTIAM.

HÉBERGEMENT

L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de la Mairie de Châteauneuf-Villevieille. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
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