Plan Local d’Urbanisme
Les Pièces
1 – Rapport de présentation
2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3 – Règlement (document initial)
Modification du 24 mars 2014 :
La loi ALUR n° 2014-366 du 24 mars 2014, promulguée postérieurement à l’approbation du PLU, supprime le COS (coefficient d’occupation des sols), section III du règlement de chaque zone, ainsi que la possibilité de fixer une superficie minimale de terrains constructibles, article U5 dans le règlement de chaque zone.
Modification du 14 avril 2015 :
Dans l’article UC13 – Espaces libres et plantations :
La ligne « Les espaces verts situés dans la trame verte devront être conservés en espace naturel » est supprimée.
4 – Plans de zonage
4B. Plan de la partie sud de la commune 1/2500e
4C. Plan de la partie nord de la commune 1/2500e
5 – Liste des emplacements réservés
6 – Annexe du P.L.U.
6A. Servitude d’utilité publique
6A1. Liste des servitudes
6A2. Plan des servitudes
6B. Risques
6B1. Plan de prévention des risques
Arrêté préfectoral du 13.07.01
Rapport de présentation
Plan de zonage du risque de mouvements de terrain
Règlement
6B2. Carte des aléas de mouvements de terrain et leur qualification
6B3. Carte de l’aléa
Retrait-gonflement des sols argileux
6C. Annexes sanitaires
6C1. Plan du réseau d’eau potable
6C2. Plan du réseau d’assainissement
6D. Petit patrimoine
Liste des éléments à préserver
Vous pouvez consulter et obtenir des extraits du plan cadastral sur le site internet cadastre.gouv.fr.
